Conditions Générales de Vente


Préambule :
Ce site est la propriété de l'Atelier Bonne Nouvelle. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent sans restriction de réserve à l'ensemble des services proposés sur le site atelierbonnenouvelle.fr. L'Utilisateur déclare y adhérer sans réserve ni restriction, et aucune vente ne peut être réalisée sans l'acceptation par l'Utilisateur des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 1 : Produits
Les produits régis par les présentes conditions générales de vente sont ceux qui figurent sur le site atelierbonnenouvelle.fr. Ils sont décrits par un texte et plusieurs photographies. Le rendu des couleurs peut varier selon les ordinateurs.

Article 2 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros TTC. Ils comprennent la création graphique, la personnalisation du produit et les frais d’impression. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 3 : Commande et Traitement de la commande
Une commande peut être effectuée directement sur le site ou par courriel.
Une fois la commande validée, nous vous enverrons un courriel, dans lequel toutes les informations nécessaires à la personnalisation de vos faire-part vous serons demandées.

Article 4 : Validation
Un BAT au format pdf vous sera alors envoyé par courriel afin que vous puissiez vérifier l'exactitude des textes et informations. Cette validation engage votre responsabilité et vaut confirmation définitive. Elle déclenche l’impression et l’expédition de votre commande qui sera traitée sous 8 jours.
Aucun remboursement ou échange ne sera effectué si les articles personnalisés que vous avez commandés ont été livrés dans le respect et en conformité avec le fichier numérique fourni que vous avez validé.
Dans le cas d'une erreur de notre part, nous nous engagerions à vous échanger votre commande à nos frais ou à vous la rembourser dans les meilleurs délais, sous réserve du retour de la marchandise sous 7 jours ouvrés après réception.

Article 5 : Paiement
Deux moyens de paiement sont à la disposition de l’acheteur :
- Paiement par carte banquaire
- Chèque bancaire
Le chèque devra être mis à l’ordre de Clémence Daumas.
À envoyer au 219 bd Victor Hugo, 59000 Lille.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque.

Article 6 : Rétractation
La validation du BAT numérique vaut confirmation définitive.
Aucun remboursement ou échange ne sera effectué après cette validation, si les articles que vous avez commandés sont en conformité avec le fichier numérique que vous avez validé.

Article 7 : Livraison
Les produits commandés sont livrés à l'adresse renseignée par l'Utilisateur sur le Site. L'Utilisateur est seul responsable de l'exactitude des informations saisies.
En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (ex : 21 jours chez la Poste). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.

Le tarif de livraison proposé est un forfait pour la zone France Métropolitaine. Pour un envoi hors France Métropolitaine, les frais de livraison seront recalculés et appliqués à l'Utilisateur.

Article 8 : Transfert des risques
Les délais de livraison mentionnés sur le Site sont donnés à titre indicatifs. L’Entreprise ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis de la part du service Colissimo de La Poste.

Article 9 : Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous envoyer un mail à cette adresse : contact@atelierbonnenouvelle.fr .

Article 10 : Propriété intellectuelle
Toutes les illustrations, les photographies, les graphismes et les textes, présents sur ce site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction des éléments se trouvant sur le site atelierbonnenouvelle.fr est strictement interdite.